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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-012 PUBLIÉ LE 6 MARS 2019
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02/03/2020 - Déliberation - NPRU Planoise - Avenant n 2 Coopérative du  numérique
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Meurthe-et-Moselle | Covid-19. Cent vingt élus du département réclament à  l'État le remboursement des masques
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-026 PUBLIÉ LE 13 JUIN 2017
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Recueil des Actes Administratifs du mois de juin 2020
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17/12/2018 - Comptes rendus Grand Besançon - Conseil communautaire du  17/12/2018
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Législatives 2012 : les candidats dans les départements
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-053 PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2017
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Jura : deux postes de sénateurs en jeu
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Résultats Elections Municipales 2020 - 1er tour - Audincourt
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2018-042 PUBLIÉ LE 4 SEPTEMBRE 2018
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SITUATION FINANCIERE ARRETEE A LA DATE DU 31 DECEMBRE 2011 (Exercice non  clos)
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-041 PUBLIÉ LE 14 OCTOBRE 2017
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2018-042 PUBLIÉ LE 4 SEPTEMBRE 2018
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confidentiel. Franck David (UMP) sera candidat aux sénatoriales
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Bulletin d'informations communales
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Recueil des Actes Administratifs du mois de juin 2020
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-012 PUBLIÉ LE 6 MARS 2019
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Législatives 2012 : les candidats dans les départements
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Trévenans. 131 médaillés à l'Hopital Nord Franche-Comté
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-053 PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2017
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Pays Dolois 79 by PAOH - issuu
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SITUATION FINANCIERE ARRETEE A LA DATE DU 31 DECEMBRE 2011 (Exercice non  clos)
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-053 PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2017
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Recueil des Actes Administratifs du mois de d?cembre 2017
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2019-035 PUBLIÉ LE 10 AOÛT 2019
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Jura : deux postes de sénateurs en jeu
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